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title: "Cgu — Maison Or Bijoux Mougins"
description: "Conditions Générales d’Utilisation 1. Objet et Champ d’Application Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site internet www.maison-or-bijoux-mougins.com (ci-après le « Site »), propriété de NumisCore SARL (nom commercial : Maison Or et Bijoux), RCS Grasse 947 951 042, établie au 5 rue Tony Allard, 06400 Cannes, France. Ces conditions s’appliquent à […]"
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author: "contact@newp.fr"
date: "2026-03-20T19:25:36+00:00"
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# Cgu — Maison Or Bijoux Mougins

## Conditions Générales d'Utilisation

### 1. Objet et Champ d'Application

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation régissent l'accès et l'utilisation du site internet www.maison-or-bijoux-mougins.com (ci-après le « Site »), propriété de **NumisCore SARL** (nom commercial : Maison Or et Bijoux), RCS Grasse 947 951 042, établie au 5 rue Tony Allard, 06400 Cannes, France.

Ces conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du Site, visiteurs ou clients, sans exception. En accédant au Site, vous acceptez sans réserve l'intégralité de ces conditions.

L'utilisation du Site implique votre adhésion complète et sans restriction à ces Conditions Générales d'Utilisation.

### 3. Description du Service

Le Site met à disposition une plateforme de consultation de produits et services relatifs aux métaux précieux, notamment or, argent et bijouterie. Le Site propose également des informations sur les cours de l'or et de l'argent, ainsi que des services de rachat de métaux précieux.

Maison Or & Bijoux Mougins s'engage à fournir des informations exactes et actualisées, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. Les cours affichés sont fournis à titre informatif et peuvent être modifiés sans préavis.

### 3. Accès au Site

Maison Or & Bijoux Mougins s'efforce de maintenir l'accès au Site de manière continue et sans interruption. Cependant, la Société ne garantit pas l'accès permanent au Site. Le Site peut être temporairement indisponible pour maintenance, mise à jour ou toute autre raison technique.

L'accès au Site est gratuit et libre d'accès à tous les utilisateurs, sauf dispositions contraires affichées sur le Site. L'utilisateur est responsable de l'accès à Internet nécessaire pour consulter le Site.

### 4. Droits de Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du Site, y compris textes, images, logos, vidéos, code source et structures de données, sont la propriété exclusive de Maison Or & Bijoux Mougins ou dûment autorisés par leurs propriétaires respectifs. Ces contenus sont protégés par les droits d'auteur, marques déposées et autres droits de propriété intellectuelle.

L'utilisateur s'engage à ne pas reproduire, modifier, copier, distribuer, transmettre ou exploiter les contenus du Site sans autorisation écrite préalable de Maison Or & Bijoux Mougins. Toute violation de ces droits expose l'utilisateur à des poursuites civiles et pénales.

La marque « Maison Or & Bijoux Mougins » est enregistrée et protégée par la loi française et internationale.

### 5. Restrictions d'Utilisation

L'utilisateur s'engage à utiliser le Site de manière conforme à la loi et à ces Conditions Générales. Il est strictement interdit à l'utilisateur de :

- Accéder ou tenter d'accéder aux systèmes informatiques du Site de manière non autorisée
- Utiliser des outils ou techniques pour extraire, scraper ou télécharger massivement les données du Site
- Introduire des virus, malwares, codes malveillants ou tout élément nuisible
- Spam, harcèlement ou utilisation abusive du Site
- Usurper l'identité d'une tierce personne ou entité
- Vendre ou transférer l'accès au Site à des tiers
- Utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses ou contraires à l'ordre public
- Contourner les mesures de sécurité du Site
- Créer plusieurs comptes utilisateur sans justification légitime
 

### 6. Responsabilité de l'Utilisateur

L'utilisateur est responsable de la conservation de ses identifiants de connexion et de la confidentialité de son mot de passe. Maison Or & Bijoux Mougins ne peut être tenue responsable des accès non autorisés résultant d'une négligence de l'utilisateur.

L'utilisateur est seul responsable de tous les contenus qu'il transmet via le Site, notamment messages, avis clients ou données personnelles. Il garantit que ces contenus ne violent pas les droits de tiers et ne contiennent pas d'éléments illicites.

### 7. Limitation de Responsabilité

Maison Or & Bijoux Mougins décline toute responsabilité concernant :

- Les interruptions ou dysfonctionnements du Site
- Les pertes de données ou d'accès
- Les dommages indirects, consécutifs ou punitifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Site
- Les informations inexactes, incomplètes ou obsolètes du Site
- Les contenus de sites tiers liés au Site
- Les virus ou malwares acquis via le Site
 
Le Site est fourni « en l'état » sans garantie expresse ou implicite d'aucune sorte.

### 8. Utilisation des Données

Les données personnelles des utilisateurs sont collectées conformément à la Politique de Confidentialité du Site. Elles sont utilisées uniquement aux fins décrites dans cette politique et ne sont jamais vendues à des tiers sans consentement explicite.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données, consultez la Politique de Confidentialité accessible depuis le pied de page du Site.

### 9. Cookies

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### 10. Liens Externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites externes. Maison Or & Bijoux Mougins n'est pas responsable du contenu, de la fiabilité ou de la conformité légale de ces sites externes. L'accès à ces liens se fait sous votre responsabilité.

### 11. Modifications des Conditions

Maison Or & Bijoux Mougins se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur le Site. L'utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation.

### 12. Résiliation et Suspension

Maison Or & Bijoux Mougins se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au Site à tout utilisateur qui violerait ces Conditions Générales ou le droit applicable, sans notification préalable et sans indemnité.

### 13. Divisibilité

Si une disposition de ces Conditions Générales est jugée invalide ou inapplicable par une autorité compétente, cette disposition sera modifiée dans la mesure minimale nécessaire, et les autres dispositions resteront en vigueur.

### 14. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tous les litiges relatifs à leur interprétation ou exécution seront soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du lieu du siège social de Maison Or & Bijoux Mougins, soit à Grasse (Alpes-Maritimes).

### 15. Contact et Réclamations

Pour toute question ou réclamation concernant ces Conditions Générales d'Utilisation, veuillez contacter :

**Maison Or & Bijoux Mougins**
 5 rue Tony Allard
 06400 Cannes, France
 Téléphone : 04 92 92 90 74
 Email : <contact@maison-or-bijoux-mougins.com>

**Dernière mise à jour :** Mars 2026

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*Source : [maison-or-bijoux-mougins.com](https://maison-or-bijoux-mougins.com/cgu/)*
